Dans un club, beaucoup de salariés ont une situation particulière : moniteurs juniors, retraités qui donnent quelques cours, petits salaires de quelques heures par mois. Plugin.ch applique automatiquement les règles suisses à partir de la fiche du salarié (date de naissance, sexe, heures par semaine, case « minime importance », type de LPP). Vous n'avez rien à calculer, mais il est utile de savoir ce qui se passe.

Le bulletin indique la situation sous son total, après les salaires AVS, AC et LAA du mois (par exemple « salaire de minime importance : pas de cotisations AVS/AC »), et affiche en haut les alertes à vérifier.

Un jeune ne cotise pas encore à l'AVS/AI/APG ni à l'assurance chômage. Les cotisations commencent le 1er janvier de l'année de ses 18 ans (le 1er janvier qui suit ses 17 ans). Par exemple, un moniteur né en 2009 ne cotise pas en 2026 et cotise dès janvier 2027.

• L'assurance accidents s'applique quand même (selon ses heures par semaine, voir l'étape 6).
• La LPP calculée ne commence qu'à 18 ans ; de 18 à 24 ans, seule la part « risque et frais » est prélevée, l'épargne commence à 25 ans.
• Le bulletin porte la mention « pas encore soumis à l'AVS (moins de 18 ans dans l'année) ».
• La case Salaire de minime importance n'a pas d'effet pour un jeune : il ne cotise de toute façon pas.

Le bulletin d'une monitrice de 17 ans payée à l'heure : pas de cotisation AVS/AC et, avec moins de 8 heures par semaine, pas d'ANP

La date de naissance de la fiche est donc indispensable : sans elle, le salarié est traité comme un adulte.

Une personne qui continue à travailler après l'âge de référence AVS cotise encore à l'AVS, mais seulement sur la part de son salaire qui dépasse la franchise de 1 400 CHF par mois, et ne cotise plus à l'assurance chômage. Ces règles s'appliquent dès le mois qui suit l'âge de référence :

• hommes : 65 ans ;
• femmes nées en 1960 ou avant : 64 ans ; nées en 1961, 1962 ou 1963 : 64 ans et 3, 6 ou 9 mois ; nées dès 1964 : 65 ans.

Exemple : un retraité payé 3 000 CHF cotise à l'AVS sur 1 600 CHF (3 000 − 1 400), soit 84.80 CHF de retenue. La franchise s'applique en entier chaque mois, même pour un mois incomplet.

Les cotisations LPP s'arrêtent aussi dès ce mois-là, que la LPP soit en Montants de la caisse ou Calculée (taux du plan). La case Salaire de minime importance n'a pas d'effet pour un retraité : c'est la franchise qui s'applique.

Le bulletin porte la mention « à la retraite : franchise AVS, plus d'AC ». Le sexe et la date de naissance de la fiche doivent être justes.

Si une personne gagne moins de 2 300 CHF par an au club, elle peut être dispensée de cotiser à l'AVS/AI/APG et à l'assurance chômage, sauf si elle demande à cotiser. Pour appliquer cette règle, activez Salaire de minime importance dans la section Assurances de sa fiche. La case ne compte que pour un salarié en âge de cotiser : elle est sans effet pour un jeune de moins de 18 ans (qui ne cotise pas) et pour un retraité (qui a sa franchise).

La case « Salaire de minime importance » dans la section Assurances de la fiche

• Tant que le total des salaires de l'année reste sous 2 300 CHF, aucune cotisation AVS/AC n'est retenue. Les autres assurances (accidents, etc.) s'appliquent normalement.
• Le mois où le total de l'année dépasse 2 300 CHF, tout est rattrapé : les cotisations AVS/AC sont calculées sur tous les salaires de l'année, mois précédents compris. Le bulletin affiche alors l'alerte « Le salaire de l'année dépasse … CHF : les cotisations AVS/AC des mois précédents sont rattrapées. »

Exemple : 1 000 CHF par mois. En janvier et février, aucune cotisation. En mars, le total atteint 3 000 CHF : le bulletin de mars retient l'AVS sur 3 000 CHF (159 CHF).

L'assurance chômage (AC) et l'assurance accidents (LAA) ne sont dues que jusqu'à 148 200 CHF de salaire par an. L'AVS, elle, n'a pas de plafond.

• Le plafond est réparti sur les mois d'emploi : 12 350 CHF par mois travaillé dans l'année.
• Il est calculé en cumul : si les premiers mois sont restés sous le plafond, une prime versée plus tard dans l'année utilise la marge non utilisée.
• Pour la complémentaire LAA (LAAC), seule la part du salaire comprise entre les montants Dès (CHF/an) et Jusqu'à (CHF/an) de la catégorie est assurée, avec le même calcul en cumul.

Exemple : un salaire de 15 000 CHF par mois cotise à l'AC sur 12 350 CHF chaque mois.

La section Assurances de la fiche propose deux façons de gérer la prévoyance professionnelle.

Montants de la caisse

C'est le plus simple et le plus fiable si le club est affilié à une caisse de pension : reprenez la part salarié et la part employeur mensuelles de l'attestation annuelle de la caisse. Elles sont prélevées telles quelles chaque mois (au prorata le mois d'entrée et le mois de sortie). Mettez-les à jour à chaque nouvelle attestation.

Calculée (taux du plan)

Plugin.ch calcule les cotisations avec le plan LPP saisi dans les paramètres :

1. Salaire annuel : salaire mensuel × taux d'occupation × 12 (× 13 avec un 13e salaire). Pour un salarié à l'heure, c'est le Salaire annuel prévu (CHF) de sa fiche (voir ci-dessous).
2. Sous le seuil d'entrée (22 680 CHF par an), aucune cotisation ; le bulletin affiche une alerte.
3. Salaire coordonné : salaire annuel (au plus 90 720 CHF) moins la déduction de coordination de 26 460 CHF, au minimum 3 780 CHF.
4. Taux : le taux d'épargne de la tranche d'âge (dès 25 ans) plus le taux « risque et frais » ; de 18 à 24 ans, seulement « risque et frais ». L'âge est calculé comme l'année en cours moins l'année de naissance.
5. Cotisation du mois : salaire coordonné × taux ÷ 12, partagée entre le club (part employeur, au moins 50 %) et le salarié. La part du club est arrondie aux 5 centimes supérieurs et le salarié paie le reste : la part du club n'est donc jamais plus petite que celle du salarié.

LPP calculée : 4 800 × 13 = 62 400 CHF par an, salaire coordonné 35 940 CHF, soit 2 995 CHF par mois ; à 11 % (10 % d'épargne + 1 % de risque), 329.45 CHF, dont 164.75 CHF pour le club et 164.70 CHF pour le salarié

Salarié à l'heure

Le salaire d'un salarié à l'heure varie d'un mois à l'autre. Pour que l'assurance LPP et la cotisation restent stables, indiquez dans sa fiche le Salaire annuel prévu (CHF), c'est-à-dire le salaire attendu sur l'année. Ce champ n'apparaît que pour un salarié à l'heure en Calculée (taux du plan). Ce montant décide si la personne est assurée (seuil d'entrée) et fixe une cotisation identique chaque mois.

Si le champ est vide, Plugin.ch estime le salaire annuel avec le salaire du mois × 12 : l'assujettissement et la cotisation peuvent alors changer d'un mois à l'autre, et le bulletin affiche l'alerte « LPP estimée sur le salaire du mois × 12 : indiquez le « salaire annuel prévu » dans la fiche pour une cotisation stable. ».

Sans date de naissance, la LPP ne peut pas être calculée et le bulletin l'indique.

Une personne qui travaille moins de 8 heures par semaine pour le club n'est pas assurée contre les accidents non professionnels : aucune retenue ANP n'est faite sur son salaire. Les accidents professionnels (AP, à charge du club) restent assurés.

Indiquez la moyenne dans Heures par semaine (en moyenne), sur la fiche du salarié. Si le champ est vide, l'ANP est retenue. Quand la moyenne est sous 8 heures, chaque bulletin le rappelle par une alerte.

Voir aussi

• Ajouter et modifier un salarié
• Mettre en place les salaires
• Certificats de salaire et listes annuelles